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INFORMATION

À l'occasion de la journée de cohésion annuelle de la Direction de la Culture, la salle de lecture sera exceptionnellement fermée le lundi 17 novembre.

Installations classées

Les Archives départementales conservent des dossiers d'installations classées enregistrés entre :

Avant de vous déplacer, vérifiez l'existence du dossier que vous recherchez.

Que contient un dossier d'installation classée ?

Sites internet à consulter :

  • Basias : cette base de données nationale du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM), recense les sites industriels.
  • Basol : cette base de données nationale du ministère de l'Ecologie et du Développement durable liste les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués).
  • Aida : un site d’information relatif au droit de l’environnement développé dans le cadre de la mission de service public de l'INERIS pour le Ministère en charge de l’environnement.