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Installations classées

Les Archives départementales conservent des dossiers d'installations classées enregistrés entre :

Avant de vous déplacer, vérifiez l'existence du dossier que vous recherchez.

Que contient un dossier d'installation classée ?

Sites internet à consulter :

  • Basias : cette base de données nationale du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM), recense les sites industriels.
  • Basol : cette base de données nationale du ministère de l'Ecologie et du Développement durable liste les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués).
  • Aida : un site d’information relatif au droit de l’environnement développé dans le cadre de la mission de service public de l'INERIS pour le Ministère en charge de l’environnement.