Mentions légales

Propriétés du site/ Editeur

Ce site internet, ayant un but informatif est la propriété exclusive du Conseil départemental du Finistère, Archives départementales du Finistère.

La partie éditoriale est basée sur le gestionnaire de contenus libre "Drupal", avec l'assistance de la société Serval Agency (Chelles, 77).
Cette version du site internet a été mise en ligne le 16/11/2021.

Le moteur de recherche Bach Ricercare est développé par la société Anaphore (Barbentane, 13).

Directeur de publication

Président du Conseil départemental du Finistère : Maël de Calan

Administration du site

Archives départementales du Finistère - 5 allée Henri Bourde de la Rogerie - 29 000 Quimper - Tél 02 98 95 91 91

Hébergement

Le site éditorial "https://archives.finistere.fr" est hébergé par le Conseil départemental du Finistère.

Le moteur de recherche "https://recherche.archives.finistere.fr" est hébergé, pour la partie applicative, par la société Anaphore, et pour les données, par le Conseil départemental du Finistère.

Le nom de domaine public "finistere.fr" est hébergé par la société Inovagora.

Crédits photographiques

Conseil départemental du Finistère
Archives départementales du Finistère

Déclaration CNIL

Les sites vitrines purement institutionnels, non commerciaux sont dispensés de déclaration à la CNIL  (dispense n°7) à la condition que les traitements doivent avoir pour seules finalités la constitution et l'exploitation d'un fichier d'adresses à des fins d'information ou de communication externe se rapportant au but et à l'activité poursuivie par la personne physique ou morale qui met en oeuvre le traitement, à l'exclusion de toute sollicitation commerciale.

Droit de reproduction et d'auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

Création d'un lien hypertexte

Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet "archives.finistere.fr" adressez-vous aux Archives départementales du Finistère. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, contactez les Archives départementales du Finistère.

Mise en garde

Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à des modifications sans préavis. Les Archives départementales du Finistère ne sauraient être tenues pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilités d'informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d'un virus sur son portail internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site web (ou d'autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.

Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer les Archives départementales du Finistère de toute omission ou erreur.

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.