INFORMATION

Pour mieux vous accueillir et développer l'action culturelle et éducative, le Département améliore l'accueil du public.

A compter du lundi 9 février et pendant 6 semaines, des travaux auront lieu dans le hall d'accueil des Archives.

Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Installations classées

Les Archives départementales conservent des dossiers d'installations classées enregistrés entre :

1811-1947 : 5M 65-111
1948-1982 : 1957 W
1983 et 1992 : 1994 W

Avant de vous déplacer, vérifiez l'existence du dossier que vous recherchez.

Que contient un dossier d'installation classée ?

L'exemple de la Doëlanaise

Sites internet à consulter :

Basias : cette base de données nationale du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM), recense les sites industriels.
Basol : cette base de données nationale du ministère de l'Ecologie et du Développement durable liste les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués).
Aida : un site d’information relatif au droit de l’environnement développé dans le cadre de la mission de service public de l'INERIS pour le Ministère en charge de l’environnement.