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Remembrement : nouveau répertoire en ligne

Afin de faciliter vos recherches sur les archives du remembrement, les Archives départementales mettent à votre disposition deux nouveaux outils :

 

  • un répertoire  permettant d’effectuer une recherche dans les archives du remembrement versées par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, puis la Direction départementale des territoires et de la mer.
  • une page explicative sur l'histoire du remembrement finistérien, les modalités de collecte, classement et d'accès aux archives

 

Le répertoire méthodique

Le répertoire est organisé autour de 3 entrées : 

  • la gestion des opérations au niveau de l'ensemble du territoire, contenant notamment les procès-verbaux de séance de la Commission départementale du remembrement rural.
  • les travaux communaux, dossiers classés par commune, puis par phases du projet : avant-projet, mise en oeuvre, travaux connexes, contentieux devant le Tribunal administratif et/ou le Conseil d'Etat, et enfin procès-verbaux finaux.
  • les arrêtés relatifs aux associations foncières de remembrement, qui regroupent les propriétaires dans le périmètre du projet.

 

 Accéder au répertoire méthodique des archives du remembrement 

Aide à la recherche

Une page explicative sur le remembrement accompagne la mise en ligne du répertoire pour vous aider à comprendre les documents et à effectuer vos recherches. Vous y trouverez : 

  •  un bref historique du remembrement dans le département
  •  une présentation des modalités de collecte, de classement et d'accès aux archives
  •  un descriptif détaillé et illustré d'un dossier de remembrement, au travers de l'exemple de la commune de Goulien.
  • un accès numérique à des rapports sur le remembrement finistérien

 

  Accéder à la page "Comprendre le remembrement rural " 

Publié le 14 mai 2025