Numérisation des registres de délibérations des Conseils municipaux : fin de l'opération

Lancée en 2017, l’opération de numérisation systématique des registres des Conseils municipaux déposés par les communes aux Archives départementales s’achève.

L'objectif de cette opération est de donner accès, sur internet, aux documents, afin de les rapprocher des territoires où ils ont été produits, et permettre de faire l'histoire des territoires dans les territoires.

Une grande partie des registres de délibérations étant conservés à Brest, un rapatriement a été nécessaire pour un diagnostic de leur état de conservation, un dépoussiérage et un reconditionnement. 

L’opération, réalisée en interne, a mobilisé au fil de l’eau plusieurs agents : Gaela pour la programmation, la logistique et la description des données, Bruno opérateur de numérisation, spécialiste pour débusquer des pépites dans les registres, Maryline et Fabrice pour la restauration et le conditionnement des registres, Michel pour la mise en ligne des images. 

  Accéder aux registres des délibérations des Conseils municipaux numérisés

Ces registres ont connu, au fil du temps, dans les communes où ils ont été longtemps gardés, des conditions de conservation inégales : grenier ou cave non isolés, registres non protégés de la lumière, des insectes, de la poussière…
De mauvaises pratiques ou de mauvaises reliures ont aussi pu altérer les documents : feuillets abimés, froissés, pages écornées, reliure cassée… 

• Quelques registres très abîmés ont nécessité une restauration d’une centaine d’heure chacun, page à page. 
• La plupart ont pu être restaurés à minima pour permettre la numérisation. 
• 73 registres sont passés dans les mains des restaurateurs
   

Des registres au contenu parfois « pluriel » : les plus anciens, datant de 1790, sont un maelström d’enregistrement de lettres patentes et des premières délibérations. Pour d’autres, on peut y trouver également l’enregistrement de la correspondance, les délibérations du bureau de bienfaisance, les réquisitions, la règlementation de la coupe du goëmon…

• Exemple Plougonvelin : le registre 575 E DEPOT 3 contient en fin de registre une liste des contribuables, et la prestation de serment civique des prêtres… 
• Autre exemple Sizun : 612 E DEPOT 3 : une table des villages de la commune, une liste nominative des citoyens de plus de 12 ans en 1803, un tableau des chemins vicinaux de la commune, une ordonnance royale du 1er octobre 1829

Certaines communes conservaient un ensemble de pièces diverses dans les registres en lien ou non avec une délibération : de la correspondance, des circulaires préfectorales, des factures. Ces pièces ont été retirées des registres et sont à reclasser dans les fonds. Les pièces attachées à une délibération ont été conservées telles quelles. 

En matière de conditionnement, parfois les communes ont utilisé ce qu’elles avaient sous la main : des morceaux de parchemin, des affiches, des pages de calendrier…  

Bonne nouvelle : Un registre porté disparu depuis quelques années a été retrouvé dans les registres d’une autre commune, la vie des archives a ses mystères... Il a retrouvé sa place dans son fonds d’origine. 
 

Les Archives départementales poursuivent la collecte des fonds des communes, reste donc à numériser les registres qui entreront en dépôt à l'avenir aux Archives départementales, au gré de la collecte et du classement des fonds.