INFORMATION

Des changements techniques effectués par notre prestataire informatique empêchent actuellement l'accès à notre moteur de recherche de manière optimale. Nous travaillons à la restauration du service et vous prions de nous excuser pour le désagrément occasionné.

Communes et structures intercommunales

Maire de commune, président de structure intercommunale, élus, agents, chacun est responsable de la bonne tenue des dossiers dont il a la charge, qu'ils soient électroniques et/ou papier.

Pourquoi ? Pour la bonne gestion des affaires communales, pour la justification des droits administratifs et pour la sauvegarde de la mémoire communale, la conservation des archives historiques étant une compétence obligatoire.