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Classer et décrire les archives

Agents et élus peuvent être confrontés à différents états de classement pour les archives, car celles-ci ne sont pas toujours classés de façon identique, les habitudes et les pratiques ayant évolué au fil du temps.

En fonction des personnes en charge du classement (agents de la commune, référents formés, prestataires en archivage), ils sont également plus ou moins respectueux des normes de classement.

Les situations les plus fréquentes sont les suivantes :

  • Un ensemble ni classé, ni rangé - un vrac dans la terminologie de l'archiviste : tout reste à faire et le plus tôt sera le mieux.
  • Un ensemble rangé mais non classé : il n'est pas trop tard pour bien faire.
  • Un ensemble classé, coté, rangé et ayant fait l'objet d'un inventaire : il faut poursuivre dans cette voie.

La bonne gestion des archives est une obligation qui incombe à une collectivité, il est donc impératif que les élus et les personnels comprennent et connaissent les grands principes du classement des archives.

Comprendre le classement
Classer ou faire classer les archives
Trier et décrire les archives

Toutes les procédures

Grâce à la liste déroulante, vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures concernant la gestion de vos archives :