Communes et structures intercommunales
Maire de commune, président de structure intercommunale, élus, agents, chacun est responsable de la bonne tenue des dossiers dont il a la charge, qu'ils soient électroniques et/ou papier.
Pourquoi ? Pour la bonne gestion des affaires communales, pour la justification des droits administratifs et pour la sauvegarde de la mémoire communale, la conservation des archives historiques étant une compétence obligatoire.